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Marques déposées par la société S.C.A. CAVE D'EUZET LES BAINS
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LES CAVES D'EUZET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAVES D'EUZET
S.C.A. CAVE D'EUZET LES BAINS

Numéro de dépôt :
3230183
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013
LES CAVES D\'EUZET de S.C.A. CAVE D\'EUZET LES BAINS

Présentation de la marque LES CAVES D'EUZET

Déposée le 2 juin 2003 par la société S.C.A. CAVE D'EUZET LES BAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CAVES D'EUZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la société S.C.A. CAVE D'EUZET LES BAINS domicilié(e) route d'Alès,30360 EUZET - 30360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 871 296 .

La marque LES CAVES D'EUZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAVES D'EUZET est expirée depuis le 2 juin 2013.

S.C.A. CAVE D'EUZET LES BAINS a également déposé les autres marques suivantes : CLAU DE LA SOURCE , DOMAINE DE LA VERRERIE , DOMAINE DES CROZES - SENACQ , DOMAINE DE BASSE-COUR


S.C.A. CAVE D'EUZET LES BAINS - route d'Alès,30360 EUZET - 30360 - France - SIREN 775871296



Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Boissons de Fruits et Jus de Fruits.